Règlement intérieur de l'association bonsaï club de Liège
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
PREAMBULE
Le présent règlement d’ordre intérieur régit le fonctionnement de l'Association et de ses différents organes. Il vient en complément des statuts de l'Association et constitue un code de conduite pour ses membres.
ARTICLE 1 : LE BONSAÏ CLUB DE LIEGE
Composé de ses membres entend au travers de ses Statuts et grâce au concours réciproque de chacun, dans un esprit d'amitié et de respect mutuel :
- porter l'Art du Bonsaï à son plus haut niveau,
- rassembler ceux qui le pratiquent, guider et aider les novices afin de les motiver et leur donner l’envie de persévérer dans l’art du bonsaï.
-harmoniser les comportements dans l'intérêt général des membres et dans l'intérêt du Bonsaï.
Est membre effectif, toute personne qui :
- accepte l'objet de l'Association,
- est agréée en cette qualité par le CA,
- s'est acquittée de sa cotisation annuelle et participe activement et régulièrement au bon fonctionnement de l'Association ;
Est membre adhérent, toute personne qui :
- accepte l'objet de l'Association,
- est agréée en cette qualité par le CA et
- s'est acquittée de sa cotisation annuelle ;
Est membre d'honneur, toute personne physique ou morale à laquelle le CA accorde cette qualité en raison des services rendus à l'Association.
Qu'ils soient effectifs ou adhérents, les membres sont tenus de participer activement, dans la mesure de leurs possibilités, aux activités organisées par l'Association et contribuer à sa promotion, par exemple par la diffusion des activités auprès des tiers.
La procédure de suspension à l'égard d'un membre effectif, avec perte provisoire des droits et obligations, peut être engagée, sur décision du CA, pour tout motif précisé en l'art. 7 des statuts.
Un membre adhérent peut être exclu, pour un des motifs prévus en l'art. 7 des statuts, par la seule décision du CA, dûment notifiée à l'intéressé.
ARTICLE 2 : ANIMATION ET REUNION
A - Le Conseil d'Administration :
Le CA est l'organe exécutif de l'Association. Il organise, gère et dirige les activités de l'Association. Il est chargé de la mise en œuvre du programme d'activités. Il défend les intérêts de l'Association, pourvoit à la bonne marche de l'Association et prend les initiatives qui s'imposent.
Pour la gestion courante, il engage les fonds de l'Association par la signature du président contresigné par le trésorier. Il statue sur l'admission de nouveaux membres et sur la démission de tout membre.
Les membres du CA exercent leurs fonctions à titre bénévole. Ils travaillent en collégialité et évitent autant que possible qu’une personne ou un groupe de personnes ne s’en serve pour promouvoir/assouvir des intérêts personnels ou clientélistes. Pour résoudre toute question controversée; il faut prendre le temps de réflexion et d’échanges nécessaires. Toute décision prise dans la précipitation n’est pas conseillée. En cas de conflit interne, le Conseil d’Administration s’érige en arbitre entre les parties en cause en vue d’obtenir la solution la plus favorable possible au bon fonctionnement de l’association.
-Il est constant que tout membre du Conseil d'Administration peut se voir confier une tâche précise qu'il sera tenu de mener à bien et dont il aura à rendre compte.
-Le Bureau, composé de ses sept membres, est chargé du rôle exécutif ainsi que du règlement des affaires courantes. La fréquence, les dates et les lieux de ses réunions ne sont pas fixes, elles sont décidées par le Président et les membres du Bureau.
- Le président du CA coordonne les activités de l’Association dont il est le porte-parole. Il est le représentant légal de l'Association. Il signe tous les documents engageant l’Association.
Il convoque et préside le CA. Il convoque et préside l'AG et toutes les réunions de travail qu'il juge utiles. Il veille au bon fonctionnement de tous les services. De ce fait, il dispose d’un droit de regard sur toutes les activités de l’Association.
Il délègue, en cas de besoin, l'une ou plusieurs de ses responsabilités au vice-président ou à un autre membre du CA.
- Le vice-président du CA assiste et conseille le président dans l'exercice de toutes ses fonctions. Il assume l'intérim du président en l'absence de celui-ci.
- Le secrétaire rédige les procès verbaux du CA et de l'AG, veille à consigner et à communiquer à qui de droit les décisions de l'AG, du CA et des différents comités de travail ad hoc ou permanents constitués par l'Association. Il conserve les archives de l'Association sous forme électronique ou sur papier, il réserve des copies au président et au vice président. Il remplace le président et le vice président en cas de leurs absences simultanées.
- Le trésorier gère les flux financiers de l'Association. Il tient à jour les pièces justificatives et les livres de compte et contresigne toute dépense engagée par l'Association. Il s'assure de la régularité des cotisations des membres. Il centralise la trésorerie des différents services.
ARTICLE 3 : REGISTRES
Un registre tenu par le Secrétaire doit faire mention :
- des changements survenus dans l'administration du club
- des comptes rendus de réunions de Conseil d'Administration et d'Assemblée Générale.
Un registre tenu par le Trésorier doit faire mention :
- des adhésions
- des rentrées et des sorties d'argent
- du budget prévisionnel
- des résultats des comptes de l'année
ARTICLE 4 : COTISATIONS
- Les cotisations ou autres ressources des adhérents membres du Club, sont fixées par le Conseil d'Administration et validées par l'Assemblée générale.
- L'adhésion au Club comprend une cotisation "Club" et une cotisation "Fédération horticole" pour chaque membre. Cette cotisation donne le droit de recevoir la carte de membre et de bénéficier des activités du club.
ARTICLE 4 : ROLES ET RESPONSABILITES
Le Conseil d'Administration du Club est :
- responsable de la bonne organisation de ses activités propres et de l'application des décisions prises en Assemblées Générales.
- responsable de la formation et de la désignation des prétendants aux différents niveaux.
ARTICLE 5 : DEVOIRS DES ADHERENTS
- L'esprit associatif qui anime les adhérents formant le Bonsaï Club de Liège fait que chacun s'oblige à soutenir l'action commune et à oeuvrer à son développement :
- en participant d'une manière générale et naturelle à la vie du club, le versement de la cotisation annuelle ne constituant pas à lui seul un comportement associatif.
- en participant activement aux séances de travail.
- Les membres du Club et eux seuls sont responsables de leurs travaux et de leurs agissements devant le Club et devant les autres adhérents auxquels ils veilleront à ne nuire en aucune manière.
ARTICLE 6 : DEONTOLOGIE
- Les actions de chaque membre du Club, s'inscrivant dans le cadre de celles énumérées ci-dessus, seront menées et développées par tous.
- A l'inverse, tout agissement d'adhérents susceptible de nuire au mouvement associatif, donc aux membres du Club et à l'Art Bonsaï, ne sera pas admis et pourra aboutir à leur radiation du Club.
- Toutes doléances, revendications, suggestions ou propositions seront formulées directement auprès du Conseil d'Administration ou à un de ses membres. Ces doléances, revendications, suggestions ou propositions seront examinées à la prochaine réunion de son Conseil.
ARTICLE 7 : MATERIEL ET ARBRES
- Les adhérents sont propriétaires de leurs outils et de leurs arbres, ils sont tenus de travailler uniquement leurs arbres ou ceux prêtés par le Club avec leurs propres outils, s’ils prêtent leur matériel ou laissent travailler leurs arbres par un tiers, ils ne peuvent pas engager la responsabilité du Club, ni lui demander de prendre parti en cas de litige.
ARTICLE 8 : PRELEVEMENT
- Chaque adhérent est tenu de respecter la Loi sur la propriété ainsi que l'environnement, le Club ne peut être tenu pour responsable des litiges ou des dégradations occasionnées par l'action extérieure d'un de ses membres.
- Les prélèvements ne peuvent être effectués que sous l'accord du propriétaire du terrain et dans le respect de la nature.
